La fiscalité des options

Derek a fait plusieurs commentaires.

Pour aborder le premier, oui, j’aime bien avoir vos réactions. Bien que je n’ai peut-être pas toutes les réponses, n’hésitez pas à me laisser autant de vos commentaires, bons ou mauvais, que vous voulez.

Derek nous renvoie à mon billet sur l’opération mixte synthétique. Vous avez raison, Derek. Les coûts pour mettre en œuvre une telle stratégie sont exorbitants pour un investisseur particulier. Pas seulement en frais de commission, mais par rapport au coût de l’écart acheteur-vendeur. L’exemple que j’ai pris concernait des négociateurs institutionnels, probablement des négociateurs de grandes firmes de courtage américaines, qui ont appliqué (cross) la transaction.

Les deux négociateurs ont convenu d’appliquer quatre séries d’options très illiquides à des prix convenant aux deux parties. L’application a été possiblement exécutée au prix coûtant, ce qui signifie que les parties auraient seulement payé les frais de négociation sans commission.

L’autre question soulevée par Derek est très souvent posée : comment l’ARC taxe-t-elle les options? Tout en gardant à l’esprit que je NE suis PAS un expert en fiscalité, interprétez cette réponse comme vous voulez.

Si vous êtes un négociateur professionnel qui gagne sa vie en négociant des valeurs mobilières, alors le revenu de prime d’option et les profits seront toujours considérés comme un revenu. De même, les pertes pourront toujours déduites du calcul du revenu.

Vous pouvez demander à l’ARC de vous inscrire comme négociateur professionnel. Toutefois, vous ne pourrez plus bénéficier de transactions au titre de capital. En revanche, si l’ARC croit que vous devez être considéré comme négociateur professionnel, elle examinera entre autres choses votre volume d’activité sur le marché, et si les profits engendrés par cette activité représentent la source la plus importante de revenu régulier.

L’ARC se penchera aussi, peut-être, sur le succès que vous avez. Si vous perdez plus souvent que vous gagnez, l’ARC pourrait préférer que vous déduisiez les pertes contre des gains en capital plutôt que du revenu ordinaire. Je crois qu’il est peu probable que l’ARC encourage les mauvais négociateurs d’options à changer leur statut.

Au-delà de ces considérations, en supposant que vous êtes un investisseur ordinaire – c’est-à-dire que vous n’êtes pas un négociateur professionnel dont la seule source de revenu est de négocier pour faire des profits – alors les profits et pertes découlant de la négociation d’options seront considérés comme des gains ou des pertes en capital.

Par exemple, le revenu tiré de la vente d’options d’achat couvertes est considéré comme un revenu qui peut être appliquer à votre compte de capital (c’est-à-dire le revenu serait considéré comme un gain en capital) ou votre compte de revenu (c’est-à-dire le revenu est considéré comme un revenu régulier). C’est votre choix.

Avertissement : les gains en capital peuvent seulement être appliqués à des options dont le règlement est physique. C’est donc dire que si les options sont exercées ou assignées, vous obtiendrez physiquement une position acheteur ou une position vendeur sur le titre sous-jacent. Si vous négociez des options sur indice à règlement en numéraire, les gains ou les pertes seront considérés comme un revenu ordinaire.

L’essentiel est que si vous négociez des options à règlement physique et que vous êtes un investisseur ordinaire (c’est-à-dire que vous n’êtes pas un négociateur professionnel), vous pouvez traiter le revenu comme un gain en capital ou comme un revenu régulier.

On pourrait se demander pourquoi quiconque devrait considérer le revenu de prime d’options autrement qu’en gain en capital. Ce à quoi je répondrais, demandez à un autochtone canadien. Les autochtones canadiens ne paient pas d’impôt sur le revenu régulier, mais sont taxés sur les gains en capital.

L’industrie financière pourrait considérer la promotion de stratégies de vente d’options sur indice profondément en jeu comme un outil de gestion de trésorerie pour les casinos opérés par les autochtones canadiens.

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